1. Informations Générales
- Nom de l’entreprise : [Nom de l’entreprise]
- Adresse de l’entreprise : [Adresse de l’entreprise]
- Numéro d’entreprise/TVA : [Numéro d’entreprise/TVA]
- Contact (email, téléphone) : [Email, Téléphone]
- Responsable de publication : [Responsable de publication]
2. Acceptation des Conditions Générales de Vente
- Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent toutes les commandes passées sur notre site e-commerce. En passant commande, le client accepte sans réserve les présentes conditions.
3. Produits
- Les produits proposés à la vente sur notre site comprennent des produits frais, secs et surgelés, ainsi que des boissons. Tous les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible par leur nom, la marque du produit et une photo.
4. Commande
- Le processus de commande est le suivant :
1. Sélection des produits et ajout au panier.
2. Validation du panier.
3. Saisie des informations de livraison et de facturation.
4. Choix du mode de paiement.
5. Validation définitive de la commande.
- Les clients ne peuvent pas modifier ou annuler leur commande après validation. Il n’y a pas de minimum de commande, mais des frais de livraison seront ajoutés pour les commandes inférieures à 70 €. Il n’y a pas de minimum pour le service de collecte.
5. Prix
- Les prix des produits sont indiqués en euros et incluent la TVA applicable. Les frais de livraison sont indiqués séparément lors de la validation de la commande. Il y a des frais supplémentaires pour la livraison express ou les emballages spéciaux. Les prix n’incluent pas de réductions pour les commandes en gros ou les abonnements.
6. Paiement
- Les modes de paiement acceptés sur notre site sont les suivants :
- Carte bancaire (Visa,bancontact, MasterCard, etc.)
- PayPal
- Virement bancaire
- Toutes les transactions sont sécurisées grâce aux protocoles de sécurité en vigueur. Il n’y a pas d’options de paiement différé ou en plusieurs fois, ni de crédits à la consommation disponibles.
7. Livraison
- Les délais de livraison sont de 48 à 72 heures et sont indiqués lors de la validation de la commande. Les zones de livraison sont limitées au 19 communes de Bruxelle .En cas de retard de livraison, nous préviendrons les clients pour vérifier s’ils souhaitent toujours passer commande ou l’annuler. Si le client souhaite annuler, nous procéderons au remboursement de la commande.
8. Rétractation et Retours
- Conformément à la législation belge, le client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits, sauf pour les produits périssables (frais et surgelés). Pour exercer ce droit, le client doit nous notifier par email à [email de contact] de sa décision de se rétracter de la commande en indiquant le numéro de commande et les produits concernés. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine, non ouverts et en parfait état, à l’adresse suivante : [adresse de retour].
9. Responsabilité
- Nous déclinons toute responsabilité en cas de non-exécution du contrat due à un cas de force majeure (grève, catastrophe naturelle, etc.). Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages indirects liés à l’achat de produits.
10. Protection des Données Personnelles
- Les données personnelles collectées sont nécessaires pour la gestion des commandes et sont traitées conformément à notre politique de confidentialité disponible sur notre site.
11. Litiges
- En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Les présentes CGV sont soumises à la loi belge. En cas de litige, les tribunaux belges seront seuls compétents.
12. Contact
- Pour toute question concernant les présentes CGV, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :
- Email : [Email de contact]
- Téléphone : [Numéro de téléphone]
- Adresse : [Adresse de contact]